Objet des conditions générales de vente :

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Amel'Art, domiciliée au 79330 Coulonges-Thouarsais et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes :

Fabrication artisanale d'argile à Coulonges-Thouarsais

Toute prestation accomplie par la société ABCéramique implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Prix :

Les prix des articles sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros, TTC (toutes taxes comprises), et hors frais de port. 

Les prix incluent également les frais de transactions supplémentaire de Mollie (1.8% + 0.25€ par produit) ainsi que les frais d'emballages et protections.

La société Amel' Art s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Modalités de paiement :

Le règlement des commandes s’effectue :

- Par carte bancaire 

Les articles seront envoyés qu'après paiement validé.

Livraisons :

Les modes de livraisons possibles sont :

- Par La Poste Colissimo

- Par Mondial Relay

Les commandes sont expédiées depuis Thouars avec un délai de livraison de 3 à 5 jours ouvrable, après les 3 à 4 semaines de fabrication. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. 

Les frais de ports sont calculés au poids de la commande.

Pour l’acheminement des livraisons, Amel'Art ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande.

Les colis sont assurés, protégés et emballés au mieux pour qu'ils arrivent chez le client sans encombre. Toutefois, si vous recevez une pièce endommagée, merci de me contacter par mail (info@amelart.fr) dans les 48H maximum après réception du colis en y joignant des photos du colis et de la pièce. Vous serez alors remboursé. Passé ce délai, Amel'Art ne sera pas responsable des pièces endommagées lors du cheminement. 

Propriété :

Jusqu’au paiement intégral de la commande, l’entreprise Amel'Art reste propriétaire des articles vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois vous devenez responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

Responsabilité :

Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. L’entreprise Amel'Art ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

La société Amel'Art, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site amelart.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Amel'Art. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Données à caractère personnel :

La société Amel'Art s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'elle serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Le client peut à tout moment supprimer ses informations personnelles sur son compte personnel dans les informations de son compte.

Règlement des litiges :

En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec moi : info@amelart.fr

Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n'auraient pas fait l'objet d'un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Fait à Coulonges-Thouarsais, le 08/02/2026

Amel'Art